CAMEROUN - Recensement Général des Entreprises (2009)
ID de référence | CMR-INS-RGE-2009-V1.0 |
Année | 2009 |
Pays | CAMEROUN |
Producteur(s) | Institut National de la Statistique - Ministère de l’Economie, de la Planification et de l’Aménagement du Territoire (MINEPAT) |
Bailleur(s) | Gouvernement du Cameroun - CMR - Union Européenne - UE - Partenaire financier |
Collection(s) | |
Métadonnées | Documentation au format PDF |
Créé le
Nov 09, 2011
Dernière modification
Nov 09, 2015
Affichage par page
1160380
N° du registre de commerce
(S1Q03)
Fichier: RGE2009
Fichier: RGE2009
Aperçu
Type:
Discrète Format: character Largeur: 14 | Enregistrements valides: 0 Invalide: 0 |
Il s'agit du numéro du registre de commerce attribué à chaque entreprise/établissement par les Greffes des Tribunaux de première instance
Questions et instructions
Toutes les entreprises
N° du Registre de commerce
l'entreprise recensée
Vous devez inscrire ici le numéro du registre de commerce attribué à chaque entreprise/établissement par les Greffes des Tribunaux de première instance. Le nombre de caractères est variable. Il peut aller jusqu'à 14 caractères. Exemple RC/YAO/2009/A/1002 : |_R_|_C_|_Y_|_A_|_O_|_2_|_0_|_0_|_9_|_A_|_1_|_0_|_0_|_2_|.
S'il s'agit plutôt d'une entreprise à vocation non commerciale (Association, ONG, Coopérative, GIC, EPA) vous devez inscrire selon le cas : le numéro de certificat d'inscription (Coopérative et GIC), le numéro de récépissé de déclaration ou de l'acte d'autorisation (Associations), l'arrêté d'agrément (ONG) ou enfin le décret de création (EPA).
S'il est en cours, même consigne qu'en S1Q02.
S'il s'agit plutôt d'une entreprise à vocation non commerciale (Association, ONG, Coopérative, GIC, EPA) vous devez inscrire selon le cas : le numéro de certificat d'inscription (Coopérative et GIC), le numéro de récépissé de déclaration ou de l'acte d'autorisation (Associations), l'arrêté d'agrément (ONG) ou enfin le décret de création (EPA).
S'il est en cours, même consigne qu'en S1Q02.